Comme ça du Japon

Le grand tribunal de la propriété intellectuelle a donné raison au 讀賣新聞 (YomiUriShinBun) “journal Yomiuri” dans l’affaire qui l’oppose à la société デジタルアライアンス (DeJiTaRu ARaIANSu) “Digital Alliance” concernant l’usage sans permission des 見出し (MiDaShi) “titres” du journal en ligne du 讀賣グループ (YomiUri GuRu-Pu) “groupe Yomiuri”.

News en une ligne

La société Digital Alliance utilisait les 見出し (MiDaShi) “titres” des articles d’actualités publiés par ヤフー (YaFu-) “Le portail japonais de Yahoo!”. Les actualités de Yahoo! Japon proposent des articles complets émanant de divers journaux dont le 讀賣新聞 (YomiUri ShinBun) “journal YomiUri”. Pour proposer ce service, Yahoo! Japon doit payer chacun de ces journaux. De son coté, Digital Alliance se contentait de faire des liens vers les articles complets sur Yahoo! Japon en utilisant les titres comme texte du lien. La société propose aussi ce service de １行ニュース (IchiGyô Nyu-Su) “News en une ligne” à toute personne disposant d’un site web. Le problème est que des publicités sont insérées parmi les titres qui défilent.

Droits d’auteurs pour une ligne ?!

Débouté en première instance, le 讀賣新聞 (YomiUriShinBun) “le journal Yomiuri” a bénéficié d’un jugement favorable au 知的財産高裁 (ChiTekiZaiSanKôSai) “Grand Tribunal de la propriété intellectuelle”. Cependant, les demandes du journal, à savoir 2480万円 (NiSenYonHyakuHachiJûManEn) “24 800 000 Yens” de dommages-intérêts et 差し止め (SaShiDoMe) “une interdiction” d’utilisation, n’ont pas été accepté telles quelles. Le Tribunal a estimé les pertes à 1万円 (IchiManEn) “10 000 Yens” par mois, soit au total 23万7千円 (NiJûSanMan NanaSen En) “237 000 Yens”, et il n’a pas prononcé d’interdiction à l’encontre de Digital Alliance.

Raisonnement

Une ligne peut-elle être protégée par les droits d’auteur ? Le raisonnement tenu par le tribunal fut le suivant : un titre est une courte phrase qui a pour but de transmettre de manière simple l’essentiel d’une information compliquée. Dès lors, il est naturel de penser que cela requiert un certain savoir-faire. Cependant, tout titre ne peut pas bénéficier de la protection des droits d’auteur et il faut considérer au cas par cas et juger en fonction de la nature des expressions utilisées.

Plus que la question des droits d’auteur, c’est la nature commerciale de l’offre de Digital Alliance qui fut considérée. Alors que Yahoo! paie pour afficher les articles, Digital Alliance profitait gratuitement de ce service pour générer un revenu. Le titre faisant partie de l’article, il est normal de penser qu’il a lui aussi une valeur marchande. C’est ce raisonnement là qui a conduit le juge à donner raison au journal Yomiuri.

Conséquences

On peut s’interroger sur les conséquences qu’aura ce jugement sur les nombreux services qui republient les titres voir tout ou partie des articles des blogs, et autres sites webs. Par exemple, il y a eu une levée de bouclier contre Technorati, un service qui publie les titres et les extraits des articles de nombreux blogs, lorsque des publicités insérées entre les différents extraits furent ajoutées. Cependant, contrairement au cas de Digital Alliance, Technorati n’utilise pas un flux RSS sans la permission de son auteur et permet, il me semble, de retirer son flux à tout moment.